vendredi 29 novembre 2013

conditions générales de ventes souscript-Promos Privées

Ces présentes conditions générale de ventes, concernent les souscriptions et promos privées organisées par Sipresse- Bonmarchand. Sous l'appellation-
« Promo Privée - by Sipresse »®
Les ventes sont animées par le gérant Bernard BONMARCHAND
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Le blog « Les Amis Bernard » [lesamisbernard.blogspot.com] vous propose les offres de la sarl Sipresse-Bonmarchand.
1-Les présentes conditions régissent les relations entre les Amis Bernard et clients(e) de Sipresse Bonmarchand ; pour les ventes-souscriptions et les ventes Promos privées ; à l'exclusion de toutes autres. Pour information, Lesdites « autres », sont régies par les conditions générales.
Le client qui commande, accepte les conditions générales de vente de Sipresse- Bonmarchand, relatives à ces types de ventes et qui prévalent sur toutes les autres.
Il y a lieu de se référer aux conditions énoncées pour les différentes ventes ; périodes associées.

2- Les produits proposés :Dans l'immédiat- Bernard gérant et animateur, propose les articles des éditions Sipresse-Bonmarchand, hors les livres papier et numériques ; les article alimentaires distribuées par l'entreprise générale, les articles d'équipement de la personne et de la maison, aux marques de l'entreprise, sinon du cercle très restreint de certains de ses partenaires.
Zone d'expédition = Dans l'immédiat, Sipresse-Bonmarchand, expédie, sans restriction en zone métropolitaine- hors Corse et dans les pays limitrophes. Progressivement la zone s'étendra.
Pour une expédition dans un pays limitrophe- échanges en français et règlement en euros, interrogez préalablement par é mail ; quant à la faisabilité en indiquant les produits souhaités. Notez que cela concerne une petite partie des produits alimen – taires ce, de façon temporaire. Les raisons peuvent être contrac - tuelles avec le fabricant partenaire ou réclamant des améliora -tions pour accéder au commerce international.
Les offres =
Elles peuvent être transmises, par la voie internet : sur les blogs= les Amis(es) Bernard et le blog new letter, par new letter(PDF). Elles peuvent faire l'objet de publicités papier.
Elles peuvent vous être communiquées par vos amis(es), pour vous communiquer « un bon plan ».
Par la suite, elles vous seront communiquées automatiquement, pour être inscrit(e) « aux promotions et aux « promos privées »
Sipresse-Bonmarchand. Notez que nous gérons seulement nos opérations.
Présentation=Le principe de ces ventes est simple=
Un ou plusieurs produits vous sont proposés avec un objectif- volume à atteindre. Les articles sont à ma marque ou en marque relais, c'est à dire, en l'attente de passer à ma marque.
Ils peuvent être alimentaires ou non alimentaires.
*Il ne s'agit pas de déstockage...etc ; mais de produits en cours de vie, qui doivent se faire connaître, essayer ; monter en puissance ou correspondent à des achats saisonniers ou ponctuels ; sinon de lancements de produits.
A la différence des déstockeurs- ce n'est pas le même créneau- ces articles en cours de vie- proviennent du catalogue des références Sipresse -Bonmarchand.
Les commandes=
Les Amis ayant opté pour la formule «Avançachat », peuvent commander par é mail, sous condition que le compte client soit suffisamment approvisionné. A réception de la commande, il sera avisé de cet ordre reçu, afin de vérifier que l'ordre émane bien de lui. Pour se faire , il aura, à son inscription, donné ses coordonnées de boite électronique.
Pour les autres « Amis (es)» et clients(tes), les commandes pourront être passées sur papier libre ou en utilisant les copies des bons. Les commandes seront accompagnées des règlements par chèques ou mandats cash pour être prises en compte.La formule de collecte des commandes, permettra l'encaissement préalable à la livraison.
.Une commande-livraison pourra être refusée dans le cas de litige existant entre les parties ou de recouvrements répétés ; elle pourra l'être également dans le cas de commande douteuse, ou , « hors norme » ; ou encore hors zone de chalandise ; notamment dans certains pays. listing
Les règlements- sont donc joints à la commande. Ils s'effec - tuent en euros, par chèques et mandats cash.
L'adresse de correspondance : Sipresse- BONMARCHAND-117 rue de Charenton- BP 70 126-75 562-PARIS-cedex12 (F).
L'encaissement effectif entraîne la livraison dans les conditions prévues pour les marchandises et opérations concernées : souscriptions et « promos privées ».
Sipresse- Bonmarchand ne sera pas responsable en cas d'infor - mations erronées transmises par le client.
Il ne le sera pas non plus en cas de commande transmise en retard. La livraison pourra être différée ; la commande prise en charge avec la prochaine collecte. L'article pourra être rembour -sé, sinon faire l'objet d'un avoir.
NB=Il sera traité ultérieurement des règlements sécurisés, liés à internet-
Les Prix= Ils sont ceux existant au moment de la commande. Sauf mention contraire, le précisant, ils sont indiqués « hors frais de port. Ces derniers viennent en sus.
=Précisions-Ils peuvent être indiqués – à côté du prix, pour être pris en compte dans le montant de la commande.
Ils peuvent être inclus dans le montant du prix ; dans ce cas, c'est clairement énoncé avec le prix de l'article ou dans l'opéra -tion.
Les prix s'entendent en euros, TVA comprise- tarif de détail.
Les conditions aux professionnels sont transmises avec l'envoi des n° de siret et n° de Tva.
En cas de changement de TVA, le prix sont automatiquement modifiés, sans préavis.
En cas de hausses imprévisibles, des coûts des matières pre - mières et ouvrés, de main d'œuvre ; les commandes pourront être annulées proposant le remboursement, ou la confirmation de la commande au nouveau tarif avec le versement de la différence. Les clients auront la possibilité d'annuler leur commande mais de laisser leur versement en crédit , devenant « clients « avançachat », s'ils ne le sont pas déjà.
=Il est important que la collecte soit la plus courte, surtout lors -que la marchandise provient de l'étranger car aux risques de hausses, il faut ajouter la variation des taux de change.
Les délais de livraisons= C'est la particularité de ses ventes
-souscriptions, ils sont très variables.
Un article fabriqué en France- il y en a encore, selon les sec -teurs- arrivera plus vite qu'un, fabriqué en Asie, par exem -ple ; la durée du transport faisant la différence.Tous les produits ne peuvent voyager par avion -mode plus rapide mais plus cher.
****Le principe de ces ventes-souscriptions est de proposer des articles de qualité mais à prix attractifs. Sitôt les marchandi - ses réceptionnées, contrôlées, au besoin dirigées vers l'entre - pôt « ad'hoc », les expéditions sont lancées.
Les livraisons-expéditions de la société= Elles sont soit faites par La poste ou par transporteur selon les poids et volume. La livraison peut être expédiée en express, sur demande du client mais celui-ci prend les frais à sa charge.
Celles-ci peuvent être réalisées en plusieurs fois dans le cas de nécessité imprévue, sans que le client puisse prétendre à indem -nité. J'ajoute qu'en principe, les marchandises proviennent de la même source. Les commandes souscriptions et «  promos privée »s ne seront pas mélangées.
Sipresse n'est pas responsable des retards dus au transporteur, ou d'événements exceptionnels = grèves, révolution...
Cas de souscription et « Promos Privées »- où il faut se référer aux conditions spécifiques relatives à l'opération ; le client peut s'informer sur les deux blogs , de l'état de la livraison fournis – seur. En 2015, le système de suivi par le client depuis son compte devrait être installé dans la société.Je souligne qu'en commandant par ce canal, le client sait que les produits sont payés pour lancer la fabrication et qu'il devra patienter le temps de la livraison. C'est du « direct », comme on dit à la TV » ;
Pour la clarté- éviter des retards et des erreurs, le client qui fait livrer sur plusieurs destinations , doit rédiger plusieurs com - mandes.Les frais de port ou de transport seront liés à ses com - mandes.Il appartient , bien sûr au client, de vérifier ses colis à l'arrivée, de faire réserves ; réclamations au près du transpor - teur- de nous prévenir sous 48 heures à compter de la récep - tion.
Délai de rétractation :
Existe seulement das le cas de la vente à distance. Celui-ci est de 7 jours, à compter de la date de réception de la marchandise. Le client peut retourner la marchandise non déballée, en bon état ; demander l'annulation de la commande. Les frais de port sont non remboursables.
Litiges et garantie:
Dans le cas de vente hors hexagone, acceptée, c'est le droit français qui prévaut. Le tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent. Il en va de même, évidemment, dans le cas de vente sur le territoire.
Litiges et garantie:
Dans le cas de vente hors hexagone, acceptée, c'est le droit français qui prévaut. Il en va de même, évidemment, dans le cas de vente sur le territoire.
Modification des CGV=
Sipresse Bonmarchand se réserve le droit de modifier, à tous moments les préentes conditions générales de vente.
Coordonnées de l'entreprise :
Sipresse-Bonmarchand- holding -sarl au capital de 1000 €
117, rue de Charenton- BP 70 126- 75 562- PARIS-Cedex12-
France.
N° de siret : 794 806 745
N° de TVA:FR 0003 794 806 745

Gérant : Bernard Bonmarchand

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