conditions gnéérales de ventes-VAD

Ces présentes conditions générale de ventes, concernent les of - fres de vente à distance par Sipresse- Bonmarchand. hors les souscriptions et « promo privées- Sipresse »®. Ces dernières font l'objet de « CGV » propres.

Les ventes sont animées par le gérant Bernard BONMARCHAND

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Le blog « Les Amis Bernard » vous propose les offres de la sarl Sipresse-/...

1-Les présentes conditions régissent les relations entre les Amis Bernard et clients(e) de Sipresse Bonmarchand. Le client qui com -mande, accepte les conditions générales de vente de Sipresse- Bonmarchand, qui prévalent sur toutes les autres. Il y a lieu de se référer aux conditions énoncées pour les différentes ventes ; pério -des associées.

2- Les produits proposés :Dans l'immédiat- Bernard gérant et ani - mateur, propose les articles des éditions Sipresse-Bonmarchand, les article alimentaires distribuées par l'entreprise générale, les articles d'équipement de la personne et de la maison, aux marques de l'entreprise, sinon du cercle très restreint de certains de ses partenaires.

Zone d'expédition = Dans l'immédiat, Sipresse- Bonmarchand, expédie, sans restriction en zone métropolitaine- hors Corse. Progressivement la zone s'étendra.

Pour une expédition dans un pays limitrophe- échanges en français et règlement en euros, interrogez préalablement par é mail ; quant à la faisabilité en indiquant les produits souhaités. Notez que cela concerne les produits alimentaires ; petite partie d'entre eux.

Les commandes=

Les Amis ayant opté pour la formule «Avançachat », peuvent commander par é mail, sous condition que le compte client soit suffisamment approvisionné. A réception de la commande, il sera avisé de cet ordre reçu, afin de vérifier que l'ordre émane bien de lui. Pour se faire , il aura, à son inscription, donné ses coordonnées de boite électronique.

Pour les autres « Amis (es)» et clients(tes), les commandes pour - ront être passées sur papier libre ou en utilisant les copies des bons. Les commandes seront accompagnées des règlements par chèques ou mandats cash pour être prises en compte. Elles seront honorées à règlement encaissé.Une commande-livraison pourra être refusée dans le cas de litige existant entre les parties ou de recouvrements répétés ; elle pourra l'être également dans le cas de commande douteuse, ou , « hors norme » ; ou encore hors zone de chalandise ; notamment dans certains pays. listing

Les règlements- sont donc joints à la commande. Ils s'effectuent en euros, par chèques et mandats cash.

L'adresse de correspondance : Sipresse- BONMARCHAND-117 rue de Charenton- BP 70 126-75 562-PARIS-cedex12 (F).

L'encaissement effectif entraîne la livraison dans les conditions prévues pour les marchandises et opérations concernées.

Sipresse- Bonmarchand ne sera pas responsable en cas d'informa - tions erronées transmises par le client.

Il ne le sera pas non plus en cas de rupture de stock. La livraison pourra être différée. L'article pourra être remboursé, sinon faire l'objet d'un avoir.

NB=Il sera traité ultérieurement des règlements sécurisés, liés à internet-

Les Prix= Ils sont ceux existant au moment de la commande. Sauf mention contraire, le précisant, ils sont indiqués « hors frais de port. Ces derniers viennent en sus.

=Précisions-Ils peuvent être indiqués – à côté du prix, pour être pris en compte dans le montant de la commande.

Ils peuvent être inclus dans le montant du prix ; dans ce cas, c'est clairement énoncé avec le prix de l'article ou dans l'opération.

Les prix s'entendent en euros, TVA comprise- tarif de détail.

Les conditions aux professionnels sont transmises avec l'envoi des n° de siret et n° de Tva.

En cas de changement de TVA, le prix sont automatiquement modifiés, sans préavis.

Les livraisons-expéditions= Elles sont soit faites par La poste ou par transporteur selon les poids et volume. La livraison peut être expédiée en express, sur demande du client mais celui-ci prend les frais à sa charge.

Celles-ci peuvent être réalisées en plusieurs fois dans le cas de rupture de stock, sans que le client puisse prétendre à indemnité.

Sipresse n'est pas responsable des retards dus au transporteur, ou d'événements exceptionnels = grèves, révolution...

Sauf cas de souscription- où il faut se référer aux conditions spéci -fiques relatives à l'opération ; le client peut demander l'annulation

de sa commande et le remboursement ; au dela d'un retard de livraison dépassant la quinzaine de jours.

Pour la clarté- éviter des retards et des erreurs, le client qui fait livrer sur plusieurs destinations , doit rédiger plusieurs comman – des.Les frais de port ou de transport seront liés à ses commandes.Il appartient , bien sûr au client, de vérifier ses colis à l'arrivée, de faire réserves ; réclamations au près du transporteur- de nous prévenir sous 48 heures à compter de la réception.

Délai de rétractation :

Existe seulement das la cas de la vente à distance. Celui-ci est de 7 jours , à compter de la date de réception de la marchandise. Le client peut retourner la marchandise non déballée, en bon état ; demander l'annulation de la commande. Les frais de port sont non remboursables.

Litiges et garantie:

Dans le cas de vente hors hexagone, acceptée, c'est le droit français qui prévaut. Le tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent. Il en va de même, évidemment, dans le cas de vente sur le territoire.

Modification des CGV=

Sipresse Bonmarchand se réserve le droit de modifier, à tous moments les préentes conditions générales de vente.

Coordonnées de l'entreprise :

Sipresse-Bonmarchand- holding -sarl au capital de 1000 €

117, rue de Charenton- BP 70 126- 75 562- PARIS-Cedex12-

France.

N° de siret : 794 806 745

N° de TVA:FR 0003 794 806 745

Gérant : Bernard Bonmarchand